Mentions Légales

Informations légales relatives au site

Le site internet accessible à l’adresse : lesateliersdebacchus.com est édité par la société Les Ateliers de Bacchus. Le site internet, ainsi que l’ensemble des droits y afférents est la propriété de la société Ateliers de Bacchus. Toute reproduction, même partielle est soumise à l’autorisation préalable du propriétaire. Toutefois par exception, les simples liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demande spécifique.

Dénomination : Les Ateliers de Bacchus
Siège social : 61 rue Raymond Bordier – 33200 Bordeaux
Téléphone : +336 61 85 00 80
E-mail : contact@lesateliersdebacchus.com
Site web : www.lesateliersdebacchus.com
N° immatriculation RCS : B431348267 PARIS
N° de TVA : FR17431348267
Représentant légal : Pauline Champeil.
La directrice de la publication et de rédaction est Pauline Champeil en qualité de représentante légale de la SARL Les Atelier de Bacchus

Protection des mineurs

Conformément à l’article L. 3342-1 du Code de la Santé Publique qui stipule que la vente d’alcool à des mineurs de moins de dix huit (18) ans est interdite, l’acheteur s’engage, en remplissant le bon de commande, à avoir dix huit ans révolus à la date de la commande.

Abus d’alcool

L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer et apprécier avec modération.

Protection des fichiers- Droit de propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Les ateliers de Bacchus est l’auteur et propriétaire des bases de données composant le présent site. Toutes les données figurant sur ce site (textes, images, graphismes, logos, icônes, contenu informationnel…), sauf renvoi explicite à un droit d’auteur d’une tierce partie, sa conception exclusive et propre, protégée par les droits d’auteur comme œuvre de l’esprit. Tout usage, reproduction partielle ou totale non autorisé sera poursuivi.

Marque

La société Les ateliers de Bacchus est déposée sous le numéro 803 351 063. Toute reproduction, imitation sera poursuivie au titre de l’infraction de contrefaçon.

En application de l’article 27 de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 « Informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez vous désabonner à tout moment de notre newsletter.

Pour toute réclamation, adressez-vous au service client :

Par email : contact@lesateliersdebacchus.com
Par courrier : Les Atelier de Bacchus, 61 rue Raymond Bordier – 33200 Bordeaux

Création graphique & développement

Fière Allure Studio avec intento
4, Cours de l’intendance
33000 Bordeaux (France)

Hébergement

o2switch
224 Bd Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

Panier0
Il n'y a pas d'articles dans le panier !
Continuer les achats
0